Conditions générales de vente
Objet : abonnement au logiciel DLCheck, facturé 49 € par magasin et par mois, sans engagement.
Inclus : hébergement, mises à jour, support et adaptation de base. Adaptations spécifiques sur devis.
Résiliation : à tout moment, sans frais. Paiement : [modalités]. TVA : [régime].
[Clauses complètes à finaliser : durée, responsabilité, données, litiges, droit applicable.]
[À compléter avec les informations légales réelles de l'éditeur de DLCheck.]